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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Meubles SOURISSEAU
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Coins de France
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coins de France
Meubles SOURISSEAU SA

Numéro de dépôt :
98751708
Date de dépôt :
23/09/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2008

Présentation de la marque Coins de France

Déposée le 23 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) Meubles SOURISSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Coins de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Meubles SOURISSEAU domicilié(e) 9 Rue de Bretagne, 44190 BOUSSAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 875 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Meubles SOURISSEAU SA - France.

La marque Coins de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coins de France est expirée depuis le 23 septembre 2008.

Meubles SOURISSEAU a également déposé les autres marques suivantes : Terroir , PASTEL , Les Artisanes , LA TABLERAIE , Kondo , COULEUR TERROIR , SOURISSEAU FRANCE. S , Libre échange , LEGENDES , Tabari's


Meubles SOURISSEAU SA - 9 Rue de Bretagne, 44190 BOUSSAY - France - SIREN 308875830


Meubles SOURISSEAU SA - France


Inscription le 22 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377803 - Publication au BOPI 2003-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Meubles, miroirs, cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, osier, corne, écaille, plastique. Objets d'art en métaux communs. Objets d'art en verrerie, porcelaine, faïence, terre cuite.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.